Déposée le 31 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUFFIXE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « GALILEE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUFFIXE domicilié(e) ZA Charrières,70190 RIOZ (dossier no 2380811) - 70190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 386 777 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2380811) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUFFIXE société par actions simplifiée - ZA Charrières,70190 RIOZ (dossier no 2380811) - 70190 - France - SIREN 343386777
NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2380811) - 92593 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02
Inscription le 5 juillet 1999 - Gage constitué n°282207 - Publication au BOPI 1999-07-05
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2008 n°2380811 - Publication au BOPI 2008-07-30
Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; clous et vis métalliques ; billes d'acier ; vestiaires métalliques et leurs parties constitutives. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; pierre naturelle, pierre artificielle ; monuments en pierres ; installations dures non métalliques à savoir vestiaires. Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; vestiaires métalliques et leurs parties constitutives ; meubles métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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